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Marques déposées par Bernard MUSQUI
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K Or
Marque expirée - Marque en non vigueur

K Or
Bernard MUSQUI

Numéro de dépôt :
3559560
Date de dépôt :
27/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2018
K Or de Bernard MUSQUI

Présentation de la marque K Or

Déposée le 27 février 2008 par Bernard MUSQUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K Or »

Le déposant est Bernard MUSQUI domicilié(e) 20 rue du Périgord - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MUSQUI domicilié(e) 20 rue du Périgord - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K Or est expirée depuis le 27 février 2018.

Bernard MUSQUI a également déposé les autres marques suivantes : PIERRENCOEUR , PAÏS BOURIAN , HISTORIC RACING CLUB


Bernard MUSQUI - 20 rue du Périgord - 31000 - TOULOUSE - France


Bernard MUSQUI - 20 rue du Périgord - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529700 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.